Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCK COCTEAUX
Monsieur FRANCK COCTEAUX

Numéro de dépôt :
4507818
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
FRANCK COCTEAUX de FRANCK COCTEAUX

Présentation de la marque FRANCK COCTEAUX

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par monsieur FRANCK COCTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCK COCTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur FRANCK COCTEAUX domicilié(e) FLEURAY - 37530 - CANGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame AGNES DOYEN domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque FRANCK COCTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCK COCTEAUX arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

FRANCK COCTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : Cocteaux Amélie & Franck , Cocteaux , Cocteaux Amelie & Franck


Monsieur FRANCK COCTEAUX - FLEURAY - 37530 - CANGEY - France


INSCRIPTA, Madame AGNES DOYEN - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; préparations pour faire des boissons ; boissons et jus végétaux ; préparations pour faire des liqueurs ; sorbets (boissons) ; apéritifs et cocktails sans alcool ;

Vins, boissons alcooliques (l'exception des bières) ;

Services d'import-export de vins et de boissons ; services de vente au détail, en gros par correspondance et en ligne de vins et de boissons ; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de verres, bouchons, tire-bouchons, verseurs pour bouteille, carafes, décanteurs, porte-bouteilles, étiquettes de cave; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de boissons, de tous ustensiles de vaisselle et accessoires pour la conservation et la dégustation du vin; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine du vin ; traitement administratif de commandes d'achats et services de gestion administrative et commerciale de stocks de boissons, d'ustensiles de vaisselle, accessoires pour la conservation et la dégustation du vin.